Promesses de mariage
Bonjour à toutes et à tous,
Je me souviens qu'on nous avait dit il y a plusieurs mois que nous pouvions maintenant saisir les promesses de mariage et de ne prendre que la date de la promesse la plus récente. Je voulais confirmer avec vous et est-ce que cela vaut pour tous les projets où on en trouve?
Une autre question. Lorsque deux mariages pour les mêmes personnes se suivent mais avec une date différente, faut-il saisir les deux actes? Merci de votre aide.
Risposte
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Bonjour chère Ghislaine Tagg,
En effet, on prend la date la plus récente pour les promesses de mariage. Quant au mariage prendre le plus récent mais il faut bien regarder s'il s'agit bien des mêmes personnes avec prénoms et nom de famille identique. Ca n'arrive pratiquement jamais. L'autre acte sera considéré comme un double.
J'espère avoir pu vous aider .
Fraternellemnt
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Bonjour. A mon humble avis,
pour éviter de perdre un acte, il vaut mieux indexer les deux actes de mariage de dates différentes. D’autant que ça n’arrive presque jamais comme dit ds réponde précédente.
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On indexe tous les actes de promesse de mariage pour le projet belge . On le voit dans les instructions du projet ( ce qui est propre à chaque projet d' indexation)
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