naissance sous X

redonchristianelie

Bonjour , voilà la question qui m'a été posée par une personne qui cherche des informations concernant la naissance sous X à Marseille d’un enfant de sa grand-mère maternelle en 1921. 

Gallais clotilde

Un enfant abandonné, assisté, trouvé, obtient, lorsqu'il arrive dans un service de bienfaisance (hospice, orphelinat), un n° de matricule, et ce service crée un dossier correspondant à ce n°, qui suivra et indiquera les éléments essentiels de sa vie, de 0 à 20/25 ans.

On pourra trouver ce dossier principalement aux Archives Départementales avant 1920, quelquefois aux Archives Municipales, pour les grandes villes.

C'est dans la Série X - Assistance et prévoyance que l'on peut trouver le plus d'informations autant sur les enfants, que sur les parents éventuels.

Chaque sous-série peut avoir plus ou moins une importance, cela dépend des informations que vous aurez obtenues sur l'acte de naissance, des circonstances de la naissance de l'enfant, de sa mère.

Sous-série 3X

La première à analyser est la sous-série 3X, c'est là que l'on peut consulter les dossiers suivants :

·        Dossier des enfants abandonnés trouvés, assistés

·        Registre de matricule et de tutelle, classé par année, chaque année étant rangée par mois de naissance ou d'abandon, et par ordre alphabétique

·        Registre des enfants exposés, trouvés,

·        Placement en nourrice

·        Registre des décès d'enfants trouvés ou abandonnés d'un an à 12 ans

·        Enfants étrangers abandonnés en France (enquêtes ; admissions temporaires)

·        Dossier sur les établissements privés d'assistance, orphelinats religieux

·        Protection maternelle et infantile

·        Assistance et protection des femmes en couches de 1919 à 1940

·        Avis d'entrée et de sortie

·        Répertoire des mères secourues

·        Bureau des placements des nourrices

·        Consultation des nourrissons

·        Fonds du Châtelet - Archives Nationales - Paris

·        Pour l'ancien régime (avant 1789), les Archives Nationales conservent des registres d'enfants abandonnés.

 

Les organismes dédiés aux naissances sous X

Conseil national d'accès aux origines personnelles (CNAOP)

• 14, avenue Duquesne, 75350 Paris 07 SP
• Tél. : 01 40 56 72 17
• Site web : www.cnaop.gouv.fr
• Courriel : CNAOP-SECR@sante.gouv.fr

Commission d'accès aux documents administratifs (Cada)

• 35, rue Saint-Dominique, 75700 Paris 07 SP.
• Tél. : 01 42 75 79 99
• Site Internet : www.cada.fr
• Courrier : cada@cada.fr

redonchristianelie

Merci beaucoup pour la réponse ; je désespérais que quelqu'un m'aide à en trouver une.

Cordialement. Christian Redon